président de la fédération départementale des chasseurs de la Moselle, suppléant

membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

a)

représentants de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016

Groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin

Brigade territoriale autonome de Bischwiller

maire de Freyming-Merlebach (Moselle), président d'une communauté de communes, président d'une fédération départementale de chasseurs ; 41 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat

Au grade de chevalier

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013

De Crevoisier Gouy

médecine générale à Tours

président de la fédération départementale des chasseurs de la Moselle, suppléant

membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

présidents de fédérations départementales ou interdépartementales des chasseurs

sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs

membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs

représentant des communes minières

membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs

représentant des communes minières

membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

3° Au titre du troisième collège

membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations

président de la fédération départementale des chasseurs de la Moselle

membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

présidents de fédérations départementales des chasseurs

membre suppléant

prendront fin le

membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage

Les mandats de

député de la Moselle

dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'écologie et du développement durable

Général de corps d'armée

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

général de corps d'armée. Officier du 27 juin 1996

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de commandeur

ARMÉE DE TERRE

Général de division

Les rang et appellation de général de corps d'armée

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions

Général de division

inspecteur de la défense opérationnelle du territoire

dans les cadres des officiers de réserve

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

ASPIRANTS

Corps des pharmaciens chimistes des armées

Au grade de pharmacien chimiste de réserve

Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve

Fraction de contingent 1997/08

général de division. Chevalier du 13 juillet 1989

Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE TERRE

Général de division

commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien

Général de brigade

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de division

Général de brigade

est mis à la disposition du chef d'état-major de l'armée de terre

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions

Au grade de général de brigade

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1995

Option P'

général de brigade. Chevalier du 25 janvier 1983

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Chevalier du

Général de brigade

chef d'état-major du général commandant la force d'action rapide

Colonel des troupes de marine

nommé adjoint au général commandant la 9e division d'infanterie de marine

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

colonel de l'armée de terre

auditeurs à la 44e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1991-1992)

colonel de l'armée de terre

à suivre la 44e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale